J.O. Numéro 198 du 27 Août 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13234

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Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique

NOR : DEFD0001947A



Le ministre de la défense,
Vu le décret no 2000-809 du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;
Vu l'arrêté du 25 août 2000 portant organisation du service de la maintenance aéronautique,
Arrête :



Art. 1er. - Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2. - La sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles comprend :
1. Le bureau de la planification ;
2. Le bureau industriel et logistique ;
3. Le bureau du contrôle de gestion.

Art. 3. - La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :
1. Le bureau de la stratégie ;
2. Le bureau commercial.

Art. 4. - La sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives comprend :
1. Le bureau des ressources humaines ;
2. Le bureau des finances et de la comptabilité ;
3. Le bureau des affaires sociales et contractuelles ;
4. Le bureau des affaires générales.

Art. 5. - Le service de la maintenance aéronautique comprend les organismes extérieurs suivants :
1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Art. 6. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique est abrogé.

Art. 7. - Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 août 2000.


Alain Richard